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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Jean MAZET
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GENISSES DES PAYS D'OC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GENISSES DES PAYS D'OC
SARL Jean MAZET

Numéro de dépôt :
3021431
Date de dépôt :
13/04/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/04/2010

Présentation de la marque GENISSES DES PAYS D'OC

Déposée le 13 avril 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Jean MAZET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GENISSES DES PAYS D'OC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-20 du 19 mai 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Jean MAZET domicilié(e) Marabal, 82150 ST AMANS DU PECH - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 361 476 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. Jean MAZET au capital de 360.000 F - France.

La marque GENISSES DES PAYS D'OC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3021431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENISSES DES PAYS D'OC est expirée depuis le 13 avril 2010.

Jean MAZET a également déposé les autres marques suivantes : LA GENISSE OCCITANE , ASEPT AIR le soufle de vie Maitrise


SARL Jean MAZET - Marabal, 82150 ST AMANS DU PECH - France - SIREN 381361476


S.A.R.L. Jean MAZET au capital de 360.000 F - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-37

Publication - Publication le 19 mai 2000 au BOPI 2000-20

Toutes races de bovins. Femelles âgées d'au moins huit mois n'ayant jamais vellés, provenant des régions - Midi-Pyrénées - Aquitaine - Languedoc Roussillon.